Décisions de 66 à 69
- Délibérations (Publiées le 19/12/2024)
Décisions 64 et 65
- Liste des délibérations (Publiée le 18/12/2024)
Conseil municipal du 16/12/2024
- Procès verbal (Publié le 17/12/2024)
Décisions 62 et 63
Décision 61
Décisions 59 et 60
- Délibérations (Publiées le 27/11/2024)
Décisions de 56 à 58
- Liste des délibérations (Publiée le 22/11/2024)
Conseil municipal du 19/11/2024
- Procès verbal (Publié le 20/11/2024)
Décision 55
Décision 54
- Délibérations (Publiées le 21/10/2024)
Décisions 52 et 53
- Liste des délibérations (Publiée le 17/10/2024)
Conseil municipal du 15/10/2024
- Procès verbal (Publié le 16/10/2024)
Décisions de 49 à 51
- Délibérations (Publiées le 2/10/2024)
Décisions 47 et 48
- Liste des délibérations (Publiée le 27/09/2024)
Conseil municipal du 24/09/2024
- Procès verbal (Publié le 27/09/2024)
Décisions de 43 à 46
Décisions de 38 à 42
Décisions 36 et 37
- Délibérations (Publiées le 28/06/2024)
Décision 35
Décisions 33 et 34
- Procès verbal (Publié le 26/06/2024)
- Liste des délibérations (Publiée le 27/06/2024)
Conseil municipal du 25/06/2024
Décisions 31 et 32
- Délibérations (Publiées le 31/05/2024)
- Liste des délibérations (Publiée le 30/05/2024)
Conseil municipal du 28/05/2024
Décisions 29 et 30
- Procès verbal (Publié le 29/05/2024)
Décisions 27 et 28
Décision 26
Décisions 24 et 25
Décision 23
- Délibérations (Publiées le 08/04/2024)
Décision 22
- Liste des délibérations (Publiée le 04/04/2024)
Conseil municipal du 02/04/2024
- Procès verbal (Publié le 3/04/2024)
Décision 21
Décision 20
Décision 19
- Délibérations (Publiées le 08/03/2024)
Décision 18
Décision 17
- Liste des délibérations (Publiée le 07/03/2024)
Conseil municipal du 05/03/2024
- Procès verbal (Publié le 5/03/2024)
Décisions 15 et 16
- Délibérations (Publiées le 25/05/2023)
Décisions de 10 à 14
Décisions 8 et 9
Décision 7
- Délibérations (Publiées le 02/02/2024)
- Liste des délibérations (Publiée le 01/02/2024)
Conseil municipal du 30/01/2024
Décisions 5 et 6
- Procès verbal (Publié le 31/01/2024)
Décisions de 2 à 4
Décision 1
Arrêtés 2024
Décisions 2024
2 0 2 4
Décision 41
Décision 39
Décision 40
- Délibérations (Publiée le 26/12/2023)
- Liste des délibérations (Publiée le 21/12/2023)
Conseil municipal du 19/12/2023
- Procès verbal (Publié le 20/12/2023)
Décision 38
Décision 37
- Délibérations (Publiée le 04/12/2023)
Décision 36
- Liste des délibérations (Publiée le 29/11/2023)
Conseil municipal du 28/11/2023
- Procès verbal (Publié le 29/11/2023)
Décision 35
Décision 34
Décision 33
- Liste des délibérations (Publiée le 19/10/2023)
- Délibérations (Publiée le 20/10/2023)
Conseil municipal du 17/10/2023
- Procès verbal (Publié le 19/10/2023)
Décisions de 30 à 32
Décisions de 27 à 29
- Délibérations (Publiées le 29/09/2023)
- Liste des délibérations (Publiée le 28/09/2023)
Conseil municipal du 26/09/2023
- Procès verbal (Publié le 28/09/2023)
Décision 26
Décisions de 22 à 25
- Délibérations (Publiées le 7/09/2023)
- Liste des délibérations (Publiée le 7/09/2023)
Conseil municipal du 4/09/2023
- Procès verbal (Publié le 5/09/2023)
Décision 21
Décisions 19 et 20
Décision 18
Décision 17
Décision 16
- Délibérations (Publiées le 3/07/2023)
- Liste des délibérations (Publiée le 29/06/2023)
Conseil municipal du 26/06/2023
- Procès verbal (Publié le 28/06/2023)
Conseil municipal du 09/06/2023
Décision 15
Décision 14
- Procès verbal (Publié le 13/06/2023)
Décisions de 11 à 13
- Procès verbal (Publié le 24/05/2023)
Conseil municipal du 22/05/2023
Conseil municipal du 18/04/2023
- Liste des délibérations (Publiée le 24/05/2023)
Décision 10
Décision 9
Décision 8
- Procès verbal (Publié le 20/04/2023)
- Délibérations (Publiées le 25/05/2023)
- Liste des délibérations (Publiée le 18/04/2023)
Conseil municipal du 11/04/2023
- Procès verbal (Publié le 12/04/2023)
Décisions 6 et 7
Arrêté de délégation de fonctions
Arrêtés 2023
- Délibérations (Publiées le 16/03/2023)
- Liste des délibérations (Publiée le 15/03/2023)
Conseil municipal du 13/03/2023
- Procès verbal (Publié le 15/03/2023)
Décisions de 3 à 5
- Délibérations (Publiées le 16/02/2023)
- Procès verbal (Publié le 15/02/2023)
- Liste des délibérations (Publiée le 15/02/2023)
Conseil municipal du 13/02/2023
Décisions 1 et 2
- Délibérations (Publiées le 27/01/2023)
- Liste des délibérations (Publiée le 25/01/2023)
Conseil municipal du 23/01/2023
Décisions 2023
2 0 2 3
- Procès verbal (Publié le 25/01/2023)
- Délibérations (Publiées le 16/12/2022)
Décisions 51 et 52
- Liste des délibérations (Publiée le 14/12/2022)
Conseil municipal du 12/12/2022
- Procès verbal (Publié le 13/12/2022)
- Délibérations (Publiées le 7/12/2022)
Décision 50
- Liste des délibérations (Publiée le 2/12/2022)
Décisions du 47 au 49
- Procès verbal (Publié le 30/11/2022)
Conseil municipal du 28/11/2022
Décisions du 44 au 46
Décision 43
Décision 42
- Délibérations (Publiées le 21/10/2022)
- Liste des délibérations (Publiée le 19/10/2022)
Conseil municipal du 17/10/2022
Décisions 40 et 41
- Procès verbal (Publié le 18/10/2022)
Décision 39
- Délibérations (Publiées le 04/10/2022)
- Liste des délibérations (Publiée le 28/09/2022)
Conseil municipal du 26/09/2022
Décisions du 34 au 38
Décisions du 28 au 33
Décisions 2022
Modification des règles de publicité des actes à compter du 1er juillet 2022
 
À partir de ce 1er juillet 2022, les actes pris par les communes de plus de 3 500 habitants font l’objet d’une publication sous forme électronique.
 
Dans ces communes, l’obligation de tenir un recueil des actes administratifs est supprimée.
 
Le compte rendu du conseil municipal est remplacé par la liste des délibérations examinées.
 
Le procès-verbal de chaque séance du conseil municipal, rédigé par le ou les secrétaires, est arrêté au commencement de la séance suivante, et signé par le maire et le ou les secrétaires. Ce procès verbal sera consultable dès la prochaine séance de conseil municipal .
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2 0 2 2
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