Prochain conseil municipal : 26/09
Décision 26
Décisions de 22 à 25
- Délibérations (Publiées le 7/09/2023)
- Liste des délibérations (Publiée le 7/09/2023)
Conseil municipal du 4/09/2023
- Procès verbal (Publié le 5/09/2023)
Décision 21
Décisions 19 et 20
Décision 18
Décision 17
Décision 16
- Délibérations (Publiées le 3/07/2023)
- Liste des délibérations (Publiée le 29/06/2023)
Conseil municipal du 26/06/2023
- Procès verbal (Publié le 28/06/2023)
Conseil municipal du 09/06/2023
Décision 15
Décision 14
- Procès verbal (Publié le 13/06/2023)
Décisions de 11 à 13
- Procès verbal (Publié le 24/05/2023)
Conseil municipal du 22/05/2023
Conseil municipal du 18/05/2023
- Liste des délibérations (Publiée le 24/05/2023)
Décision 10
Décision 9
Décision 8
- Procès verbal (Publié le 20/04/2023)
- Délibérations (Publiées le 25/05/2023)
- Liste des délibérations (Publiée le 18/04/2023)
Conseil municipal du 11/04/2023
- Procès verbal (Publié le 12/04/2023)
Décisions 6 et 7
Arrêté de délégation de fonctions
Arrêtés 2023
- Délibérations (Publiées le 16/03/2023)
- Liste des délibérations (Publiée le 15/03/2023)
Conseil municipal du 13/03/2023
- Procès verbal (Publié le 15/03/2023)
Décisions de 3 à 5
- Délibérations (Publiées le 16/02/2023)
- Procès verbal (Publié le 15/02/2023)
- Liste des délibérations (Publiée le 15/02/2023)
Conseil municipal du 13/02/2023
Décisions 1 et 2
- Délibérations (Publiées le 27/01/2023)
- Liste des délibérations (Publiée le 25/01/2023)
Conseil municipal du 23/01/2023
Décisions 2023
2 0 2 3
- Procès verbal (Publié le 25/01/2023)
- Délibérations (Publiées le 16/12/2022)
Décisions 51 et 52
- Liste des délibérations (Publiée le 14/12/2022)
Conseil municipal du 12/12/2022
- Procès verbal (Publié le 13/12/2022)
- Délibérations (Publiées le 7/12/2022)
Décision 50
- Liste des délibérations (Publiée le 2/12/2022)
Décisions du 47 au 49
- Procès verbal (Publié le 30/11/2022)
Conseil municipal du 28/11/2022
Décisions du 44 au 46
Décision 43
Décision 42
- Délibérations (Publiées le 21/10/2022)
- Liste des délibérations (Publiée le 19/10/2022)
Conseil municipal du 17/10/2022
Décisions 40 et 41
- Procès verbal (Publié le 18/10/2022)
Décision 39
- Délibérations (Publiées le 04/10/2022)
- Liste des délibérations (Publiée le 28/09/2022)
Conseil municipal du 26/09/2022
Décisions du 34 au 38
Décisions du 28 au 33
Décisions 2022
Modification des règles de publicité des actes à compter du 1er juillet 2022
 
À partir de ce 1er juillet 2022, les actes pris par les communes de plus de 3 500 habitants font l’objet d’une publication sous forme électronique.
 
Dans ces communes, l’obligation de tenir un recueil des actes administratifs est supprimée.
 
Le compte rendu du conseil municipal est remplacé par la liste des délibérations examinées.
 
Le procès-verbal de chaque séance du conseil municipal, rédigé par le ou les secrétaires, est arrêté au commencement de la séance suivante, et signé par le maire et le ou les secrétaires. Ce procès verbal sera consultable dès la prochaine séance de conseil municipal .
Compte rendu C.M 27/06/2022
Compte rendu C.M 23/05/2022
Compte rendu C.M 11/04/2022
Compte rendu C.M 21/03/2022
Compte rendu C.M 24/01/2022
Compte rendu C.M 14/02/2022
2 0 2 2
Compte rendu C.M 14/12/2021
Compte rendu C.M 25/11/2021
Compte rendu C.M 28/10/2021
Compte rendu C.M 29/09/2021
Compte rendu C.M 06/07/2021
Compte rendu C.M 25/05/2021
Compte rendu C.M 06/04/2021
Compte rendu C.M 23/03/2021
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2 0 1 6
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Compte rendu C.M 23/02/2021
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