Conseil municipal de la Ferté-Gaucher

- Délibérations (Publiées le 30/06/2025)

Décisions 40 et 41

- Liste des délibérations (Publiée le 26/06/2025)

Conseil municipal du 24/06/2025

- Procès verbal (Publié le 25/06/2025)

Décision 36 à 38

- Délibérations (Publiées le 16/05/2025)

- Liste des délibérations (Publiée le 15/05/2025)

Conseil municipal du 13/05/2025

- Procès verbal (Publié le 15/05/2025)

- Délibérations (Publiées le 28/03/2025)

- Liste des délibérations (Publiée le 10/04/2025)

Conseil municipal du 08/04/2025

Décisions 28 à 30

- Procès verbal (Publié le 09/04/2025)

- Délibérations (Publiées le 28/03/2025)

- Liste des délibérations (Publiée le 26/03/2025)

Conseil municipal du 25/03/2025

- Procès verbal (Publié le 26/03/2025)

Décisions 25 et 26

- Présentation du Débat d'Orientation Budgétaire

- Délibérations (Publiées le 24/02/2025)

Décisions de 20 à 23

Décisions de 16 à 19

- Liste des délibérations (Publiée le 20/02/2025)

- Procès verbal (Publié le 18/02/2025)

- Procès-verbal de carence de constat d'absence de quorum (Publiée le 12/02/2025)

Décisions de 11 à 14

Conseil municipal du 17/02/2025

Conseil municipal du 11/02/2025

- Délibérations (Publiées le 27/01/2025)

- Procès verbal (Publié le 24/01/2025)

- Liste des délibérations (Publiée le 24/01/2025)

Conseil municipal du 21/01/2025

Décisions 9 et 10

Décisions de 4 à 8

Décisions 1 et 2

Décisions 2025

2 0 2 5

Décisions de 71 à 73

- Délibérations (Publiées le 23/12/2024)

Décisions de 66 à 69

- Délibération 120 (Publiées le 19/12/2024)

Décisions 64 et 65

- Liste des délibérations (Publiée le 18/12/2024)

Conseil municipal du 16/12/2024

- Procès verbal (Publié le 17/12/2024)

Décisions 62 et 63

Décisions 59 et 60

- Délibérations (Publiées le 27/11/2024)

Décisions de 56 à 58

- Liste des délibérations (Publiée le 22/11/2024)

Conseil municipal du 19/11/2024

- Procès verbal (Publié le 20/11/2024)

- Délibérations (Publiées le 21/10/2024)

Décisions 52 et 53

- Liste des délibérations (Publiée le 17/10/2024)

Conseil municipal du 15/10/2024

- Procès verbal (Publié le 16/10/2024)

Décisions de 49 à 51

- Délibérations (Publiées le 2/10/2024)

Décisions 47 et 48

- Liste des délibérations (Publiée le 27/09/2024)

Conseil municipal du 24/09/2024

- Procès verbal (Publié le 27/09/2024)

Décisions de 43 à 46

Décisions de 38 à 42

Décisions 36 et 37

- Délibérations (Publiées le 28/06/2024)

Décisions 33 et 34

- Procès verbal (Publié le 26/06/2024)

- Liste des délibérations (Publiée le 27/06/2024)

Conseil municipal du 25/06/2024

Décisions 31 et 32

- Délibérations (Publiées le 31/05/2024)

- Liste des délibérations (Publiée le 30/05/2024)

Conseil municipal du 28/05/2024

Décisions 29 et 30

- Procès verbal (Publié le 29/05/2024)

Décisions 27 et 28

Décisions 24 et 25

- Délibérations (Publiées le 08/04/2024)

- Liste des délibérations (Publiée le 04/04/2024)

Conseil municipal du 02/04/2024

- Procès verbal (Publié le 3/04/2024)

- Délibérations (Publiées le 08/03/2024)

- Liste des délibérations (Publiée le 07/03/2024)

Conseil municipal du 05/03/2024

- Procès verbal (Publié le 5/03/2024)

Décisions 15 et 16

- Délibérations (Publiées le 25/05/2023)

Décisions de 10 à 14

Décisions 8 et 9

- Délibérations (Publiées le 02/02/2024)

- Liste des délibérations (Publiée le 01/02/2024)

Conseil municipal du 30/01/2024

Décisions 5 et 6

- Procès verbal (Publié le 31/01/2024)

Décisions de 2 à 4

Décisions 2024

2 0 2 4

- Délibérations (Publiée le 26/12/2023)

- Liste des délibérations (Publiée le 21/12/2023)

Conseil municipal du 19/12/2023

- Procès verbal (Publié le 20/12/2023)

- Délibérations (Publiée le 04/12/2023)

- Liste des délibérations (Publiée le 29/11/2023)

Conseil municipal du 28/11/2023

- Procès verbal (Publié le 29/11/2023)

- Liste des délibérations (Publiée le 19/10/2023)

- Délibérations (Publiée le 20/10/2023)

Conseil municipal du 17/10/2023

- Procès verbal (Publié le 19/10/2023)

Décisions de 30 à 32

Décisions de 27 à 29

- Délibérations (Publiées le 29/09/2023)

- Liste des délibérations (Publiée le 28/09/2023)

Conseil municipal du 26/09/2023

- Procès verbal (Publié le 28/09/2023)

Décisions de 22 à 25

- Délibérations (Publiées le 7/09/2023)

- Liste des délibérations (Publiée le 7/09/2023)

Conseil municipal du 4/09/2023

- Procès verbal (Publié le 5/09/2023)

Décisions 19 et 20

- Délibérations (Publiées le 3/07/2023)

- Liste des délibérations (Publiée le 29/06/2023)

Conseil municipal du 26/06/2023

- Procès verbal (Publié le 28/06/2023)

Conseil municipal du 09/06/2023

- Procès verbal (Publié le 13/06/2023)

Décisions de 11 à 13

- Procès verbal (Publié le 24/05/2023)

Conseil municipal du 22/05/2023

Conseil municipal du 18/04/2023

- Liste des délibérations (Publiée le 24/05/2023)

- Procès verbal (Publié le 20/04/2023)

- Délibérations (Publiées le 25/05/2023)

- Liste des délibérations (Publiée le 18/04/2023)

Conseil municipal du 11/04/2023

- Procès verbal (Publié le 12/04/2023)

Décisions 6 et 7

Arrêté de délégation de fonctions

Arrêtés 2023

- Délibérations (Publiées le 16/03/2023)

- Liste des délibérations (Publiée le 15/03/2023)

Conseil municipal du 13/03/2023

- Procès verbal (Publié le 15/03/2023)

Décisions de 3 à 5

- Délibérations (Publiées le 16/02/2023)

- Procès verbal (Publié le 15/02/2023)

- Liste des délibérations (Publiée le 15/02/2023)

Conseil municipal du 13/02/2023

Décisions 1 et 2

- Délibérations (Publiées le 27/01/2023)

- Liste des délibérations (Publiée le 25/01/2023)

Conseil municipal du 23/01/2023

Décisions 2023

2 0 2 3

- Procès verbal (Publié le 25/01/2023)

- Délibérations (Publiées le 16/12/2022)

Décisions 51 et 52

- Liste des délibérations (Publiée le 14/12/2022)

Conseil municipal du 12/12/2022

- Procès verbal (Publié le 13/12/2022)

- Délibérations (Publiées le 7/12/2022)

- Liste des délibérations (Publiée le 2/12/2022)

Décisions du 47 au 49

- Procès verbal (Publié le 30/11/2022)

Conseil municipal du 28/11/2022

Décisions du 44 au 46

- Délibérations (Publiées le 21/10/2022)

- Liste des délibérations (Publiée le 19/10/2022)

Conseil municipal du 17/10/2022

Décisions 40 et 41

- Procès verbal (Publié le 18/10/2022)

- Délibérations (Publiées le 04/10/2022)

- Liste des délibérations (Publiée le 28/09/2022)

Conseil municipal du 26/09/2022

Décisions du 34 au 38

Décisions du 28 au 33

Décisions 2022

Modification des règles de publicité des actes à compter du 1er juillet 2022

À partir de ce 1er juillet 2022, les actes pris par les communes de plus de 3 500 habitants font l’objet d’une publication sous forme électronique.

Dans ces communes, l’obligation de tenir un recueil des actes administratifs est supprimée.

Le compte rendu du conseil municipal est remplacé par la liste des délibérations examinées.

Le procès-verbal de chaque séance du conseil municipal, rédigé par le ou les secrétaires, est arrêté au commencement de la séance suivante, et signé par le maire et le ou les secrétaires. Ce procès verbal sera consultable dès la prochaine séance de conseil municipal .

Compte rendu C.M 27/06/2022

Compte rendu C.M 23/05/2022

Compte rendu C.M 11/04/2022

Compte rendu C.M 21/03/2022

Compte rendu C.M 24/01/2022

Compte rendu C.M 14/02/2022

2 0 2 2

Compte rendu C.M 14/12/2021

Compte rendu C.M 25/11/2021

Compte rendu C.M 28/10/2021

Compte rendu C.M 29/09/2021

Compte rendu C.M 06/07/2021

Compte rendu C.M 25/05/2021

Compte rendu C.M 06/04/2021

Compte rendu C.M 23/03/2021

2 0 1 5

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Compte rendu C.M 23/02/2021

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